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Marques déposées par MULTIMODAL
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STONE PAPER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STONE PAPER
MULTIMODAL

Numéro de dépôt :
4461902
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
STONE PAPER de MULTIMODAL

Présentation de la marque STONE PAPER

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par MULTIMODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STONE PAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est MULTIMODAL domicilié(e) 1 PLACE BRIEUSSEL BOURGEOIS - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTIMODAL, Monsieur ISMAIL AIT domicilié(e) 1 PLACE BRIEUSSEL BOURGEOIS - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.

La marque STONE PAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONE PAPER arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

MULTIMODAL a également déposé les autres marques suivantes : MINERAL BOOK , MULTIMODAL , FEUILLE DE PIERRE , MINERAL PRINT , MINERAL PRINT , PAPIER MINERAL


MULTIMODAL - 1 PLACE BRIEUSSEL BOURGEOIS - 78200 - MANTES LA JOLIE - France


MULTIMODAL, Monsieur ISMAIL AIT - 1 PLACE BRIEUSSEL BOURGEOIS - 78200 - MANTES LA JOLIE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760906 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Articles pour reliures ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).